Inario

Le blog de Keyvan Nilforoushan

Shifumi

Le système juridique américain est connu pour sa lourdeur … à tel point que parfois, même les juges en ont assez et rendent des arrêts agressifs visant à calmer les ardeurs procédurières des parties.

Voici donc une décision rendue par le tribunal d’Orlando (traduction ANS) :

La motion du plaignant demande à ce tribunal de désigner l’endroit où une déposition aura lieu. Cette motion est l’étape la plus récente parmi une série de noeuds Gordiens que les parties semblent incapables de dénouer sans l’assistance des tribunaux fédéraux.

Il est décidé que la motion est REFUSEE.

En lieu et place, ce tribunal va créer une nouvelle forme d’arbitrage : à 16h, le vendredi 30 juin 2006, les avocats des parties se réuniront dans un endroit neutre choisi d’un commun accord. A défaut d’un commun accord, ils se réuniront sur les marches du présent tribunal. Chaque avocat aura droit a un assistant qui lui tiendra lieu de témoin. Les avocats participeront alors à une (1) partie de “pierre, feuille, ciseaux.” Le gagnant aura alors le droit de choisir le lieu de la déposition […]

Via : Conglomerate.

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